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Frais de transport : comment peuvent-ils être remboursés ?

Frais de transport : comment peuvent-ils être remboursés ?

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Le patient peut se faire rembourser ses frais de transport après une opération, pour se rendre à l’hôpital ou chez le médecin… sous certaines conditions.

Une consultation dans une autre ville ? Une opération dans un autre département ? Il n'est pas toujours aisé pour un patient de se rendre à un rendez-vous pour un acte de santé. Les frais de transport pour s'y rendre, toutefois, peuvent être pris en charge.

 

Simple (voire double) préalable

 

Pour être éligible à un remboursement, le transport doit avoir été prescrit par le médecin dans le cadre de soins et examens en lien avec l’état de santé du patient.

 

Dans certains cas, la prise en charge est également soumise à l’accord préalable de l’Assurance maladie, même avec l’accord du médecin : transports de longue distance (plus de 150 kilomètres pour l’aller), transports en série, en avion ou en bateau de ligne.

 

Les patients doivent toutefois garder en tête qu’une franchise médicale de 2€ est retenue par trajet (soit 4€ pour un aller-retour) lors d’un transport via taxi conventionné, véhicule sanitaire léger et ambulance. Cette franchise ne pourra donc être remboursée ni par l’Assurance maladie, ni par la complémentaire santé, avec deux plafonds temporels (4€ par jour et 50€ par an). Seule exception à cette règle : les transports d’urgence.

 

C’est lors de sa prescription que le médecin décide du mode de transport le plus adapté à la situation : cela peut être une ambulance, un taxi conventionné ou un véhicule sanitaire léger (VSL). Si le patient est en mesure de se déplacer par lui-même, les transports en commun peuvent également être prescrits et donc ouvrir la voie à une prise en charge.

 

Plusieurs cas de remboursement intégral

 

Certaines situations particulières permettent un remboursement complet des frais de transport. C’est notamment le cas des trajets dans le cadre de traitements liés à une affection de longue durée (ALD) ou encore ceux en rapport avec un accident du travail et une maladie professionnelle.

 

Les femmes enceintes peuvent également bénéficier de cette complète prise en charge après le 6e mois de grossesse (et jusqu’à 12 jours après l’accouchement), tout comme les personnes titulaires d’une pension militaire ou encore de la CMUC.

 

A noter que les complémentaires santé peuvent rembourser le reste à charge des patients quant à ces frais de transport, à condition que ces derniers aient été au préalable remboursés par l’Assurance maladie (sur une base de 65%).

 

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