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Moins d’emails pour des salariés plus sereins

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Céline Tridon

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A partir du 1er janvier 2017, certaines entreprises seront tenues de mieux réguler les échanges d’emails, notamment en dehors des horaires de bureau. C’est en effet ce que préconise l’un des articles de la Loi Travail, resté discret, sur le droit à la déconnexion. 

Le digital a révolutionné la manière de travailler. Il simplifie les échanges, facilite la mobilité. Mais mal maitrisés, sans aucune régulation de l’employeur, les outils numériques peuvent avoir aussi un impact négatif sur la santé des salariés. En consultant leurs mails jusque dans leur lit tard le soir, ou pendant leurs vacances, les salariés ne parviennent plus à mettre une frontière entre leur vie professionnelle et leur vie personnelle. Il devient alors nécessaire de savoir couper. C’est pourquoi, un article de la loi El Khomri, peu médiatisé, préconise un droit à la déconnexion. Au 1er janvier 2017, les entreprises devront donc inscrire le droit à la déconnexion au tableau des négociations annuelles.  

 

La mise en place sera propre à chaque entreprise

 

« Concrètement, la négociation, entre l’employeur et le comité d’entreprise ou les délégués du personnel, portera sur les modalités d’exercice de ce droit. Ce sera à chaque entreprise de définir des règles d’usage. Le texte de loi conserve un certain flou autour de la mise en place du droit à la déconnexion pour permettre aux entreprises de s’adapter en fonction de leur secteur d’activité, de leur taille ou de leurs besoins. Tout en respectant le temps de repos des salariés », explique Bénédicte Litzler, avocate en droit social au sein du cabinet Schmidt Brunet Litzler. Différentes pistes peuvent être ainsi envisagées, de la plus souple (engagement tacite entre les salariés et leurs managers) à la plus radicale, où les systèmes d’information sont purement et simplement coupés. A défaut d'accord, l'employeur sera tenu d'élaborer une charte interne sur les usages des outils numériques, en invitant ses salariés à rester raisonnables.

"Globalement, le texte de loi créera une sensibilité au besoin de déconnexion."

 

 

La notion de déconnexion se généralise

 

Le groupe La Poste, lui, a d’ores et déjà mis un frein aux envois compulsifs d’emails. Depuis la rentrée, les collaborateurs ne sont plus tenus de répondre aux messages reçus en dehors des horaires de travail. Un temps de déconnexion de référence a même été défini entre 20h30 et 7h30. Si un collaborateur envoie un message durant cette période, une fenêtre rappelant le principe du droit à la déconnexion apparait. Des initiatives similaires se multiplient depuis plusieurs années : les entreprises deviennent réceptives au concept  d'"infobésité". Aujourd’hui, seules les entreprises de plus de 50 salariés ou soumises à l’obligation des négociations annuelles sont concernées par le droit à la déconnexion. « Mais même si aucune obligation ne pèse sur les autres entreprises, globalement, le texte de loi créera une sensibilité », assure Bénédicte Litzler. L’inconscient collectif va en effet s’habituer de plus en plus à cette notion de déconnexion. Et l’employeur qui ne veille pas à certaine modération dans les échanges de mails de son entreprise, notamment les soirs et week-end, risque de voir un jour cette négligence lui être reprochée.

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