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Programmes internationaux d’assurance : mode d’emploi

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Programmes internationaux d’assurance : mode d’emploi

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© Chubb

Est-il bien raisonnable d’assurer une opération à l’étranger avec une police émise en France ? Cela peut sembler plus simple, mais en réalité, c’est souvent plus cher tout en générant des risques de non-conformité avec la réglementation locale. Explications.

Quand une entreprise mène une opération à l’étranger, elle peut être tentée, par souci de simplicité et d’économie, de l’assurer avec une police émise de France. Erreur ! En cas de sinistre, cette police peut se révéler insuffisante ou inadaptée (voir encadré). Le risque est encore plus important si l’opération a lieu en dehors de l’Espace économique européen (1).

Tenir compte des réglementations locales

Le marché de l’assurance est soumis, dans tous les pays du monde, à un cadre réglementaire plus ou moins contraignant : certaines garanties (terrorisme ou RC employeur, par exemple) peuvent être obligatoires dans certains pays, pas dans d’autres. Mieux vaut donc contracter avec un assureur qui maîtrise ces subtilités réglementaires.

Autre argument plaidant en faveur d’un assureur de culture internationale : la gestion à distance des contrats et des sinistres génère des délais et des surcoûts qui peuvent être rédhibitoires, a fortiori si la prime prévue au départ n’intègre pas les taxes locales d’assurance, qui peuvent considérablement alourdir la note.

Choisir des spécialistes des programmes internationaux

Pour couvrir un risque à l’étranger, souscrire une police locale est presque toujours plus efficace, plus économique et, in fine, plus simple que de souscrire une police française. Mais il faut faire appel à un vrai spécialiste des programmes internationaux, ayant à la fois l’expertise technique et réglementaire ainsi que le réseau de partenaires lui permettant d’intervenir hors de ses frontières.

Avant de se lancer, il est toujours possible de faire appel à un courtier : en saisissant plusieurs compagnies, il sera en mesure de déterminer lesquelles peuvent assurer la meilleure qualité de service au meilleur coût.

Plusieurs indices peuvent toutefois être interprétés positivement : un assureur disposant d’un réseau mondial, d’une équipe d’experts et d’outils de gestion permettant de suivre en temps réel les flux de primes et de sinistres est a priori mieux armé pour gérer des programmes internationaux, notamment s’il a mené ce type de projets avec des grands comptes et des clients de middle market.

(1) L’espace économique européen (EEE) regroupe 31 états : les 28 États membres de l’UE (Union européenne) ainsi que l’Islande, la Norvège et le Liechtenstein.

« Souscrire une police locale est plus simple et plus efficace. »

Questions à Rémy Massol, directeur Multinational, Europe Continentale de Chubb

Quand une entreprise engage une opération à l’étranger, a-t-elle intérêt à souscrire une police émise de France ?

À première vue, cela peut sembler à la fois plus simple et plus économique. Mais cela s’avère, le plus souvent, être un mauvais calcul. Le jour où un sinistre se produit, il est hélas trop tard pour découvrir que, dans la plupart des pays ne relevant pas de l’Espace économique européen, un risque local ne peut être couvert par une police française. En tout état de cause, mieux vaut s’en assurer avant de souscrire…

Quelles autres questions faut-il se poser ?

Les attestations d’assurance émises en français ou en anglais seront-elles acceptées ? En cas de sinistre, la gestion à partir de la France ne va-t-elle pas ralentir l’instruction et la renchérir ? L’opération locale a-t-elle besoin de couvertures obligatoires spécifiques (terrorisme, RC employeur par exemple) qui ne seront pas disponibles sous la police française ? La réponse à ces questions conduit souvent à la conclusion la plus logique : il est plus simple et plus efficace de souscrire une police locale qu’un contrat émis de France.

 

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