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Santé au travail : stop aux ondes électromagnétiques

Céline Tridon

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Santé au travail : stop aux ondes électromagnétiques

Les employeurs auront pour obligation de protéger leurs salariés des ondes électromagnétiques.

© Girard Cecile D.R.

Dès 2017, les employeurs devront mieux protéger leurs salariés  des ondes électromagnétiques, émises par les installations électriques de l’entreprise. Un décret a été publié en ce sens cet été.

Tablettes, smartphones, objets connectés… Les ondes électromagnétiques ont envahi l’environnement de chacun et les employeurs devront bientôt veiller à en protéger leurs salariés. En effet, un décret, paru au Journal Officiel début août, vise à « améliorer la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs, qui reposait jusqu'alors sur les seuls principes généraux de prévention ». Il transpose une directive européenne vieille de trois ans.
Par champs électromagnétiques, le décret entend « des champs électriques statiques, des champs magnétiques statiques et des champs électriques, magnétiques et électromagnétiques variant dans le temps, dont les fréquences vont de 0 hertz à 300 gigahertz ». Il définit ainsi des valeurs limites (à partir desquelles l’employeur est tenu d’informer les salariés ou le CHSCT) et des valeurs d’action. Dans ce second cas, l’entreprise doit faire en sorte de réduire la puissance des ondes, en particulier pour les personnes fragiles.

 

L’employeur doit évaluer les risques

 

Ainsi, conformément au décret, l’employeur devra évaluer les risques d’exposition de ses salariés. Dans un premier temps, il peut le faire à partir de simples « données documentaires », mais s’il constate un dépassement des valeurs limites, il devra demander une mesure précise des niveaux de champs électromagnétiques. Les résultats obtenus seront consignés dans le document unique d’évaluation des risques de l’entreprise, accessible à tout salarié qui demande à le consulter. En parallèle, l’employeur désignera un conseiller à la prévention des risques.

 

Le décret met l’accent sur la prévention

 

En matière d’exposition aux ondes électromagnétiques, le principe de précaution prévaut. C’est pourquoi le décret préconise la mise en place dans les entreprises d’une « approche graduée ». Autrement dit, si le seuil est dépassé, l’employeur devra adapter autant que possible les postes de travail concernés ou fournir des « équipements de protection individuelle appropriés ». Une « formation en rapport avec les résultats de l’évaluation des risques », notamment concernant les précautions à prendre, pourra être dispensée en interne. Une signalisation spécifique indiquera les lieux de travail où les niveaux relevés dépassent les seuils « d’action ». Si besoin, leur accès sera limité.
A savoir, les femmes enceintes font l’objet d’une attention particulière, leur exposition aux ondes devant être « maintenue à un niveau aussi faible qu’il est raisonnablement possible d’atteindre ». Il sera par ailleurs interdit d'affecter des travailleurs de moins de dix-huit ans à des postes où les ondes sont susceptibles de dépasser les valeurs limites.

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